Une fois que vous avez une bonne idée pour votre nouvelle entreprise, devez-vous engager un avocat pour vous aider à démarrer ? Pas nécessairement. Une grande partie des étapes initiales liées au choix et à la formation de votre entité commerciale peuvent être effectuées par vous-même.
Toutefois, à un stade ultérieur de votre entreprise, par exemple lorsque vous commencerez à embaucher des employés ou à conclure des accords plus complexes, vous aurez peut-être besoin de l’aide d’un avocat.
Décider de la structure de votre entreprise
Vous devrez décider du type de structure de propriété qui convient à votre nouvelle entreprise. Vous trouverez des informations sur Google concernant les différents types d’entités commerciales que vous pouvez choisir, propriétaire unique, SARL, société et partenariat.
Il existe également de nombreuses ressources en ligne et autres pour vous aider à comprendre vos choix. Le choix du type de structure de propriété le mieux adapté à vos besoins dépendra du type d’entreprise, du nombre de propriétaires et de votre financement.
Bien que de nombreux entrepreneurs prennent cette décision par eux-mêmes, il se peut que vous ayez des questions sur la responsabilité, la fiscalité, la propriété ou d’autres points dont vous devriez discuter avec un avocat ou un comptable avant de prendre votre décision.
Vérification de la disponibilité des noms
Le choix d’un nom pour votre entreprise est une autre étape initiale que vous devrez franchir. Bien qu’il existe certaines exigences légales liées au choix du nom de votre entreprise, cela peut généralement être fait assez facilement sans l’aide d’un avocat.
La première chose à faire est de vérifier si le nom que vous souhaitez est disponible dans la région où vous envisagez de créer et d’exploiter votre entreprise.
Une fois que vous avez déterminé que le nom que vous souhaitez utiliser est disponible dans votre région, vous devez vous assurer qu’il ne s’agit pas d’une marque déposée.
Prévoyez-vous d’avoir un site Web commercial ? Si c’est le cas, vous devez également vérifier les conflits de noms de domaine.
Création de votre entité commerciale
Une fois que vous avez décidé de la structure et du nom de votre nouvelle entreprise, vous êtes prêt à constituer votre entité commerciale. Si vous avez opté pour une entreprise individuelle ou une société de personnes, vous n’aurez pas besoin de remplir de formulaires ni de payer de frais (bien que les partenaires doivent conclure un contrat de société).
Si vous avez décidé de créer une SARL ou une société, vous devrez déposer des documents d’organisation et payer des frais de dépôt. Il existe également des ressources en ligne et des sociétés qui peuvent créer votre entité commerciale.
Outre l’enregistrement de votre entité commerciale, vous devrez créer des statuts si vous formez une société, ou un accord d’exploitation si vous formez une SARL. Il s’agit de documents internes qui définissent les règles et procédures de votre organisation, notamment la manière de tenir des réunions, de prendre des mesures ou de dissoudre et liquider votre entreprise.
Pour démarrer votre entreprise, vous devrez ouvrir un compte bancaire professionnel et séparer l’argent destiné à votre nouvelle entreprise de vos finances personnelles ou professionnelles. Pour ce faire, vous aurez besoin d’un numéro d’identification d’employeur.
Une fois que vous aurez obtenu votre numéro d’identification d’employeur et la copie estampillée de vos documents de constitution, vous pourrez vous rendre dans une banque locale et ouvrir un compte commercial.
Si vous êtes une entreprise individuelle ou une SARL à membre unique et que vous ne prévoyez pas d’avoir des employés, vous n’êtes pas obligé d’avoir un numéro d’identification d’employeur, bien que ce soit une bonne pratique commerciale.
Exploitation de l’entreprise
Une fois les tâches de constitution accomplies, vous pouvez concentrer votre énergie sur la mise en route de votre entreprise, la détermination de la meilleure façon de vendre vos services ou produits et la création de la présence en ligne que vous souhaitez.
Selon les activités de votre entreprise, vous devrez peut-être créer des contrats ou différents types d’accords pour les services ou les produits offerts par votre entreprise. Vous devrez également obtenir les permis et licences nécessaires ainsi qu’une assurance adéquate pour votre entreprise. Il existe de nombreuses ressources d’auto-assistance qui peuvent vous aider à accomplir ces tâches sans avoir à engager un avocat.
À un moment donné, vous pouvez être confronté à des situations plus complexes ou à des problèmes juridiques aux conséquences potentiellement graves. Cela peut se produire dans le cadre d’un éventuel procès contre un employé, de l’arrivée d’investisseurs ou de l’achat d’une autre entreprise.
Le coût de l’engagement d’un avocat expérimenté pour vous aider dans des situations plus complexes sera plus que compensé par les coûts que vous pourriez encourir si vous commettez une erreur. À un moment ou à un autre, la plupart des petites entreprises se retrouvent dans une situation où elles auront besoin de l’aide d’un avocat expérimenté spécialisé dans les petites entreprises.
